Dépistage de la Trisomie 21

Dépistage de la trisomie 21

 

Contact référent  T21 du Réseau de Périnatalité Occitanie

Les missions relatives au dépistage de la trisomie 21

  • Attribuer les numéros d'identifiant aux échographistes réalisant sur le territoire de l’Occitanie l’échographie de dépistage combiné du premier trimestre.
  • Identifier les échographistes participants au dépistage de la T21 sur le territoire de l’Occitanie.

Cliquez ici pour accéder à liste des échographistes en Occitanie (fichier du 18/11/2022)

L’arrêté du 23 juin 2009 a redéfini le cadre relatif au dépistage prénatal de la Trisomie 21 (T21).
Malgré l’évolution des techniques, avec notamment le dosage de l’ADN fœtal libre circulant dans le sang maternel (ADNlcT21) ou Dépistage Prénatal non invasif de la Trisomie 21 (DPNI), le dépistage combiné du premier trimestre, prenant en compte les mesures de la clarté nucale et de la longueur cranio-caudale ainsi que le dosage des marqueurs sériques maternels, reste l’examen de première intention. L’organisation pratique de ce dépistage est confiée aux Réseaux de Santé en Périnatalité.

Vous êtes échographiste et vous souhaitez obtenir un numéro d'identifiant

Etape 1 - Préparez les pièces justificatives suivantes :

  • Certificat de diplôme, selon le cas, Sage-Femme, Médecin, Médecin spécialiste
  • DIU d’échographie gynécologique et obstétricale* (communiqué consensuel FFRSP, CFEF, CNGOF, CNOSF, CNEOF d'octobre 2016)
  • Votre attestation d’évaluation des pratiques professionnelles (EPP) effectuée auprès d’un Organisme accompagnant les démarches d’Analyse des Pratiques des échographistes dans le cadre du Dépistage de la Trisomie 21 (OAP DT21).

Etape 2 - Adhérer annuellement au réseau : cliquez ici pour accéder à l'espace adhésion du site

Etape 3 - Compléter la demande d’attribution de l’identifiant (lien ci-dessous)

Cliquez ici pour accéder au fichier de demande d'attribution de l'identifiant

Etape 4 - La demande d'attribution et les pièces justificatives doivent être transmises :

Animation de la commission d'évaluation du dépistage de la T21

Cette commission est composée de référents des CPDPN, de représentants des échographistes, de représentants des laboratoires et de coordinateur du RPO. La commission assure le suivi des mesures échographistes et biologiques à partir des données transmises par l’ABM, elle statut sur les échographistes repérés « déviants » aux regards des bornes définies par les OAP et les incite à entreprendre des démarches d’amélioration ou statut sur des décisions de suppression d’un numéro. La commission se réunie une fois par an.

L'animation du suivi qualité

Le réseau restitue après leur analyse les résultats des médianes aux échographistes une fois par an.

Les centres de diagnostic prénatal du territoire

CHU de Toulouse
Coordinateur :
Pr Agnès SARTOR
Tel. Secrétariat : 05 67 77 12 23

CHU de Montpellier
Coordinateur :
Pr Florent FUCHS
Tel. Secrétariat : 04 67 33 64 52

CHU de Nîmes
Coordinateur :
Dr Eve MOUSTY
Tel. Secrétariat : 04 66 68 43 67

Le réseau travaille avec les CPDPN, pour l’organisation de journées régionales en échographie obstétricales, la diffusion d’études, d’actualités ou de formations et la proposition de référentiels régionaux.

Les textes de référence

 

  • Arrêté du 23 juin 2009 fixant les règles de bonnes pratiques
  • Article R. 2131-1 et R. 2131-2 du Code de la Santé Publique
  • Décret n° 2014-32 du 14 janvier 2014 relatif aux diagnostics anténataux
  • Arrêté du 14 janvier 2014 fixant la liste des examens de diagnostic prénatal mentionnés au V de l’article L. 2131-1 du code de la santé publique
  • Arrêté du 14 janvier 2014 fixant le modèle des documents mentionnés au III de l’article R. ¬ 2131-2 du code de la santé publique
  • Arrêté du 14 janvier 2014 fixant le modèle du document mentionné au deuxième alinéa de l’article R. 2131-18 du code de la santé publique
  • HAS recommandations avril 2017 : Place des tests ADN libre circulant dans le sang maternel dans le dépistage de la trisomie 21 fœtale. Voir le document de synthèse
  • Arrêté du 14 décembre 2018 modifiant l’arrêté du 23 juin 2009 modifié fixant les règles de bonnes pratiques en matière de dépistage et de diagnostic prénatals avec utilisation des marqueurs sériques maternels de trisomie 21
  • Arrêté du 14 décembre 2018 pris en application de l’article R. 2131-2-3 du code de la santé publique
  • Arrêté du 14 décembre 2018 modifiant l’arrêté du 14 janvier 2014 fixant le modèle des documents mentionnés au III de l’article R. 2131-2 du code de la santé publique